Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 15 octobre 2026

Éditeur : ZenoSES Inc., société en cours d'immatriculation dans l'État du Delaware, États-Unis. Numéro d'immatriculation et adresse du siège social communiqués dès leur attribution ; en attendant, nous contacter à legal@zenoses.com.

1. Objet

zenoses fournit une passerelle d'envoi d'e-mails transactionnels (SMTP, et API HTTPS à venir) ainsi qu'un espace client de suivi. Ces conditions encadrent l'usage du service par toute personne ou organisation disposant d'un compte.

2. Compte et accès

Les comptes sont ouverts sur demande et validés manuellement. Vous êtes responsable de vos clés d'accès : gardez-les secrètes, révoquez-les en cas de doute. Toute activité réalisée avec vos clés vous est imputée.

3. Domaines

Vous ne pouvez envoyer qu'avec des domaines dont vous avez prouvé la propriété (enregistrement TXT), signés DKIM et couverts par le SPF zenoses. Les envois depuis un domaine non vérifié sont refusés.

4. Usage acceptable

Votre usage doit respecter la politique d'usage acceptable : consentement préalable des destinataires, aucun envoi non sollicité, désinscription respectée. La violation de cette politique peut entraîner la suspension immédiate du compte.

5. Plafonds et protection de la réputation

Des plafonds d'envoi (par jour, par seconde, par domaine) s'appliquent et évoluent avec la réputation de votre trafic. Pour protéger l'ensemble des clients, zenoses met automatiquement en pause un domaine ou un compte dont les taux de rebonds ou de plaintes dépassent les seuils fixés, et peut refuser des messages. La reprise est décidée après examen.

6. Suspension et résiliation

zenoses peut suspendre ou résilier un compte, sans préavis en cas d'abus avéré, notamment en cas de plaintes, d'envois vers des pièges à spam ou d'atteinte à la réputation des adresses IP partagées. Vous pouvez demander la résiliation à tout moment à contact@zenoses.com.

7. Disponibilité et responsabilité

Le service est fourni « en l'état », sans garantie de délivrabilité : le placement en boîte de réception dépend aussi de votre contenu, de vos listes et de la décision des fournisseurs de messagerie. Dans la limite permise par la loi, notre responsabilité est limitée aux sommes payées pour le service au cours des douze derniers mois.

8. Modifications et contact

Ces conditions peuvent évoluer ; la date de mise à jour figure en haut de page. Questions juridiques : legal@zenoses.com. Les coordonnées complètes de ZenoSES Inc. (numéro d'immatriculation, adresse du siège) seront ajoutées ici dès leur attribution par l'État du Delaware.